Mentions légales (*) (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 

• *. OFFRES RESERVEES AUX CLIENTS RESIDENTIELS POUR TOUTE NOUVELLE SOUCRIPTION, DISPONIBILITE SELON ZONES GEOGRAPHIQUES ET SOUS RESERVE D'ELIGIBILITE TECHNIQUE. TARIFS TTC AU 28/02/2010. REENGAGEMENT DE 12 MOIS SUR L'ENSEMBLE DES SERVICES DETENUS.

1. Téléphonie fixe France et International : appels illimités vers les postes fixes (hors numéros courts, spéciaux, vers serveurs vocaux et via satellites) en France métropolitaine et vers 53 destinations dont les 26 autres pays de l’Union Européenne. Durée maximum pour chaque appel : 2h00 en continu.
2. Numericable est signataire de la Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne conclue avec l'Industrie du disque le 28 juillet 2004. Les échanges illicites d'enregistrements et d'oeuvres protégés sur les réseaux génèrent un préjudice majeur pour les ayants droit et nuisent à la création artistique, c'est pourquoi Numericable vous recommande de ne pas procéder à des téléchargements illégaux.
3. En cas de souscription de Service à distance, conformément aux articles L121-20 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de sept jours francs à compter de l'acceptation de l'offre pour changer d'avis, en adressant à NUMERICABLE SERVICE CLIENT – TSA 61000 – 92894 NANTERRE CEDEX 9 un courrier recommandé avec avis de réception faisant état de l'exercice de votre droit de rétractation. Si ce délai de 7 jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Toute installation et/ou d'utilisation du (des) service(s) avant l'expiration du délai de sept (7) jours vaut renonciation au droit de rétractation.
4. Carte des débits théoriques maximum en réception (norme IP) variables selon éligibilité technique, matériel souscrit et zones
5. Pour 10 € de plus par mois et par téléviseur, vous dupliquez votre bouquet principal à l’identique sur vos téléviseurs supplémentaires (pour TV Infiny, vous disposerez de TV Premium Plus sur les décodeurs supplémentaires). Tarif hors coût de chaque décodeur supplémentaire, dans la limite de 4 décodeurs par foyer, engagement 1 an. Les options TV attachées à l'offre principale doivent être souscrites de nouveau si le client souhaite en bénéficier sur ses équipements supplémentaires.
6. Chaînes HD accessibles selon zones et bouquets souscrits. Nécessite un matériel compatible HD (poste de réception et branchements) et un décodeur HD BOX ou HD BOX MEMORY de Numericable. Voir liste des chaînes disponibles en HD.
7. Visuel non contractuel.